Le SEPA

SEPA
09 69 36 30 30 Prendre RDV avec
un conseiller

Le SEPA : le nouvel Espace unique de paiement en euros


Définition

Lors du sommet de Lisbonne en mars 2000, il a été décidé de créer un marché domestique européen des paiements en Euro pour faire suite à la création de la monnaie unique et à la construction d’un marché unique européen pour la libre circulation des biens, des services et des capitaux.


Le SEPA (Single Euro Payments Area) correspond à l'Espace unique de paiements en Euro entre les 33 pays membres de cette zone. Il permet aux différents acteurs économiques d’effectuer des paiements dans tous les pays de la zone avec la même facilité, la même sécurité, et les mêmes règles que pour un paiement national.


Toutes les banques françaises proposent ainsi depuis le 28 janvier 2008 le virement SEPA et depuis le 1er novembre 2010 le prélèvement SEPA.


A partir du 1er février 2014, le virement et le prélèvement SEPA remplaceront définitivement leurs équivalents nationaux pour l’ensemble des paiements en euros, à l’intérieur et entre les 33 pays européens de la zone SEPA.

Périmètre géographique

33 pays sont intégrés dans le SEPA :

  • Les 28 États membres de l’Union européenne
    Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France (les Départements d’Outre-mer ainsi que Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon sont inclus dans l’espace SEPA), Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Roumanie, Slovaquie, Slovénie et Suède.

  • Les 4 États membres de l’Association européenne de libre échange
    Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse

  • La principauté de Monaco

Moyens mis en oeuvre

La création d’un nouvel environnement réglementaire et concurrentiel fixé par la Directive sur les Services de Paiements adoptée par le Parlement Européen en avril 2007 et transposée pour la France en novembre 2009.

La création de nouveaux moyens de paiement

  • Virement SEPA ou SEPA Credit Transfer (SCT) : Disponible depuis le 28 janvier 2008, il s’agit d’un instrument de paiement permettant d’effectuer des virements libellés en euros entre des comptes situés dans l’espace SEPA.
  • Prélèvement SEPA ou SEPA Direct Debit (SDD) : Disponible depuis le 1er novembre 2010 en France,  le nouveau prélèvement en euros est utilisable pour les opérations nationales et transfrontalières.

Un cadre pour le développement des paiements et des retraits par carte

  • SEPA Card Framework (SCF)

L’utilisation de nouvelles technologies d’échange d’informations entre les banques et dans la relation banque/client

  • Formats aux standards UNIFI (ISO 20022) utilisant le standard XML permettant de transporter les informations des opérations SEPA et de garantir la restitution de l’ensemble des données (obligatoires et facultatives) transmises par le donneur d’ordre à ses destinataires.

Les instances concernées

Au niveau européen

  • La Commission Européenne élabore le cadre juridique harmonisé pour développer des services de paiement paneuropéens et définit les principes de fonctionnement du marché (règles de concurrence,…).
  • La Banque Centrale Européenne et l’Euro Système veillent à la sécurité des systèmes de compensation et de règlement.
  • L’EPC (European Payments Council) créé en 2002 par la Communauté Bancaire européenne, regroupe 64 membres (banques et associations bancaires) représentant 27 pays. Il définit les règles de fonctionnement des instruments de paiement SEPA (Scheme Rulebooks) qui doivent remplacer à terme les instruments nationaux existants.
  • Les ECSAs (European Credit Sector Associations) participent aux travaux de l’EPC et entretiennent des contacts avec les représentants de la Commission Européenne et les parlementaires.

Au niveau national

  • Le Comité National SEPA coordonne la mise en œuvre des nouveaux moyens de paiement SEPA en France. Il est co-présidé par la Banque de France et la FBF (Fédération Bancaire Française) et rassemble tous les acteurs économiques et politiques concernés (pouvoirs publics, banques, entreprises, consommateurs, etc).
  • La profession bancaire met en œuvre les nouveaux moyens de paiement SEPA.
  • Le CFONB (Comité Français d’Organisation et de Normalisation Bancaire) élabore, pour la France, des brochures techniques à destination des banques et des utilisateurs pour favoriser la mise en place des moyens de paiement SEPA (évolution des protocoles de communication, modalités de migration des moyens de paiements nationaux vers les moyens de paiement SEPA).
  • La FBF (Fédération Bancaire Française) élabore des documents d’information sur les nouveaux moyens de paiements SEPA à destination des utilisateurs, notamment les consommateurs.

Intérêts pour les acteurs

  • Les consommateurs peuvent effectuer plus facilement leurs opérations de paiement (virement, prélèvement, paiement par carte) dans toute la zone SEPA.
  • Les commerçants acceptent, avec plus de sécurité, les cartes de paiement de tous les pays de la zone SEPA et les procédures de traitement sont simplifiées.
  • Les petites et moyennes entreprises bénéficient d’une réduction des coûts grâce à l’accélération et la simplification du traitement des transactions. Elles sont à même de recevoir et effectuer des paiements en euros dans toute la zone SEPA dans des conditions identiques.
  • Les grandes entreprises peuvent réaliser des économies avec l’instauration de normes communes et avec la centralisation des paiements pour l'ensemble de la zone SEPA. A terme, il suffira d’un seul fichier, dans un format commun, pour effectuer des paiements dans toute la zone SEPA.
  • Les administrations publiques peuvent rendre leurs services de manière harmonisée à tous les usagers dans la zone SEPA.

Pour tout savoir sur le SEPA

Document à télécharger : SEPA expliqué aux entreprises

Les moyens de paiement et évolutions majeures


Les moyens de paiement concernés par la migration

Les moyens de paiement concernés par la migration et remplacés le 1er février 2014 par les nouveaux moyens de paiement européens :

  • Le virement non urgent
  • Le prélèvement.

Les moyens de paiement qui seront remplacés par les nouveaux moyens de paiement européens au plus tard le 1er février 2016 :

  • Le titre interbancaire de paiement (TIP)
  • Le télérèglement

Les moyens de paiement non concernés par le SEPA :

  • Les chèques
  • Le porte-monnaie électronique

Calendrier

Le règlement EU 260/2012 fixe la date de fin de migration vers les moyens de paiement SEPA. Il prévoit des dates butoir fixées au :

  • 1er février 2014 pour les virements « ordinaires » et les prélèvements
  • 1er février 2016 pour les Titres interbancaires de paiement (TIP) et les télérèglements

Evolutions majeures pour les utilisateurs français

Au niveau européen

  • Le BIC (Bank Identifier Code) et L’IBAN (International Bank Account Number) sont des données obligatoires. Le client donneur d’ordre et le client bénéficiaire devront les fournir systématiquement y compris pour les paiements nationaux.
  • Une référence d’origine est attribuée à chaque opération par la banque émettrice (banque du donneur d’ordre).
  • La possibilité pour le donneur d’ordre d’indiquer le motif du paiement en utilisant un libellé de 140 caractères transporté sans altération de bout en bout (31 aujourd’hui).
  • La possibilité pour le donneur d'ordre d’utiliser une référence d’opération de 35 caractères transportée sans altération de bout en bout.
  • L’utilisation pour les échanges informatiques de fichiers avec les banques du format international XML ISO 20022.

Evolutions spécifiques au Virement SEPA

  • Un délai maximum garanti pour l’exécution des ordres : il ne peut pas excéder 1 jours ouvré à compter de la date de réception de l’ordre par la banque du donneur d’ordre.
  • Des délais maximum de : 1 jour ouvré pour les rejets (pré compensation), 3 jours ouvrés pour les retours (post compensation).

Evolutions spécifiques au Prélèvement SEPA

  • Le prélèvement SEPA permet de régler aussi bien un créancier français ou un créancier de l’espace SEPA avec le même moyen de paiement.
  • L’accord de paiement du débiteur est fondé sur la signature d’un formulaire unique le « mandat de prélèvement SEPA » remis au créancier qui doit l’archiver. Ce mandat autorise à la fois le créancier à émettre des prélèvements et la banque à les régler.
  • Avec chaque paiement, le créancier transmet à la banque du débiteur, les données dématérialisées du mandat de prélèvement SEPA.
  • Le créancier est identifié par un Identifiant de Créancier SEPA (ICS) et chaque mandat par une Référence Unique du Mandat (RUM) définie par le créancier.
  • Le créancier est tenu d’informer le débiteur, du montant et de la date du prélèvement au moins 14 jours calendaires avant la date du débit du compte (sauf disposition particulière prévue au contrat).
  • Les délais de réception par la banque du débiteur sont au minimum de 5 jours ouvrés, avant échéance du prélèvement, pour un prélèvement unique et pour le premier prélèvement d’une série. Ils sont au minimum de 2 jours ouvrés pour les prélèvements suivants.

Evolutions spécifiques à la carte bancaire

  • Le SEPA Card Framework (SCF) permet d'assurer l'interopérabilité entre les différents réseaux de cartes bancaires de la Zone SEPA et d'en renforcer la sécurité.
  • Il se traduit par des progrès en matière d'efficience : nouveaux standards technologiques, nouveaux moyens de lutte contre la fraude dans le cadre de l'utilisation des nouveaux standards EMV le plus souvent authentifiés par un code PIN.
  • Les porteurs peuvent réaliser des paiements avec leur carte chez les commerçants de l'ensemble de l’espace SEPA. Ces commerçants peuvent accepter les cartes conformes aux principes SEPA sans distinction liée à leur pays d'émission. Ils conservent néanmoins le choix des systèmes de cartes qu’ils acceptent.
  • Le SCF n'implique pas d'évolutions importantes pour les utilisateurs français, l'organisation carte française étant déjà conforme SEPA.

Conséquences pour les entreprises et les institutionnels

Des opportunités :

  • Harmonisation des processus internes
  • Simplification des opérations transfrontalières (harmonisation des formats et des délais d’exécution)
  • Mise à disposition d’un nouveau moyen de paiement transfrontalier (prélèvement Sepa)

Des contraintes :

  • Nécessité d’adapter les outils et données actuels (bases de bénéficiaires…)
  • Nécessité de migrer vers de nouveaux formats

Pour tout savoir sur le SEPA

Document à télécharger : SEPA expliqué aux entreprises

LCL et le SEPA


LCL et le virement SEPA (SCT)

LCL fourni  à ses clients entreprises et institutionnels des services d’émission et de réception de virement SEPA (SCT -SEPA Credit Transfer-) en privilégiant les canaux dématérialisés et les principaux services associés aux offres actuelles.

Téléchargez la fiche

LCL et le prélèvement SEPA (SDD)

LCL dispose d’une offre complète pour répondre aux besoins de ses clients qu’ils soient créanciers ou débiteurs. Pour plus d’informations, consultez notre fiche sur le prélèvement SEPA.

Téléchargez la fiche


LCL à vos côtés pour vous accompagner vers le SEPA

LCL met à disposition de ses clients entreprises et institutionnels différents outils pour les aider dans leur processus de migration :
  • Solutions de conversion de leurs bases de données RIB en IBAN + BIC
  • Conversion automatique des carnets de tiers et modèles pour les virements réalisés sur les sites Point Gestion Paiement et LCLentreprises
  • Outils de test des fichiers aux formats XML ISO 20022
  • Solutions pour gérer les des mandats de prélèvements SEPA et les remises de prélèvement SEPA à la banque
N’hésitez pas à contacter votre interlocuteur commercial habituel pour vous aider à établir le diagnostic de votre préparation à la migration SEPA et à choisir les solutions à mettre en place.

Le prélèvement SEPA (SDD)

Téléchargez la fiche

LCL, une réponse à vos attentes

Vous souhaitez réaliser des encaissements par prélèvement auprès des clients situés dans différents pays européens ? LCL vous propose d’utiliser le prélèvement SEPA ou SEPA CORE Direct Debit (SDD), le nouveau moyen de paiement européen utilisable aussi bien en France que dans les 32 autres pays de l’espace SEPA

LCL, un accompagnement personnalisé

Le prélèvement SEPA est un prélèvement en euros, non urgent, sans limite de montant, utilisable entre deux comptes ouverts dans des banques de l’espace SEPA. Il est utilisable à la fois pour les règlements nationaux et transfrontaliers.Les principales caractéristiques du prélèvement SEPA :

  • Vos clients signent un document unique, le mandat de prélèvement SEPA (dont vous assurez la conservation). Ce mandat est identifié par une Référence Unique de Mandat (RUM) que vous lui aurez attribué,
  • Un identifiant créancier unique (ICS : Identifiant Créancier SEPA) pour tout l’espace SEPA, qui remplace votre NNE (Numéro National d’Emetteur) utilisé en France,
  • L’utilisation de coordonnées bancaires internationales : Le BIC (Business Identifier Code) et l’IBAN (International Bank Account Number),
  • Un nouveau format européen unique, conforme à la norme ISO 20022 au format XML.
  • Votre débiteur doit être notifié du prélèvement au moins 14 jours calendaires avant l’échéance (sauf accord bilatéral contraire),
  • La présentation du prélèvement SEPA à la banque du débiteur doit être effectuée au minimum 5 jours ouvrés avant l’échéance pour un premier prélèvement et 2 jours ouvrés pour les prélèvements suivants.
NB : Les autorisations de prélèvements existantes déjà signées par vos clients pour le prélèvement national, restent valables pour le prélèvement SEPA. La signature d’un nouveau mandat n’est pas nécessaire.

Vos avantages

  • Bénéficier d’un moyen de paiement standardisé pour vos opérations nationales et transfrontalières en euros.
  • Profiter d’un instrument de paiement utilisable aussi bien pour vos encaissements ponctuels que récurrents.
  • Améliorer vos délais d’encaissement (ramenés à 2 jours ouvrés pour les prélèvements récurrents).
  • Fiabiliser et simplifier le suivi de vos échanges grâce à des libellés plus riches permettant d’améliorer l’information de vos clients et de rendre vos rapprochements bancaires plus aisés.
  • Renforcer et automatiser vos rapprochements bancaires en identifiant clairement les prélèvements associés à chaque contrat client grâce à l’utilisation de la RUM (Référence Unique de Mandat).

Les + LCL

Pour vous permettre de mettre en œuvre dans les meilleures conditions le prélèvement SEPA, LCL vous propose :

  • Une offre complète de remise d’ordre et de reporting
  • Des prestations dédiées pour vous faciliter la migration vers le prélèvement SEPA
  • Un service Internet dédié pour gérer vos mandats de prélèvement et vos remises en banque
  • Un guide de mise en place du prélèvement à télécharger

Pour tout savoir sur le SEPA

Document à télécharger : SEPA expliqué aux entreprises

Glossaire


BIC

Bank Identifier Code (code Swift)


BCE

Banque Centrale Européenne


CFONB

Comité Français d ’Organisation et Normalisation Bancaires


DSP ou PSD

Directive (européenne) sur les Services de Paiement


EEE

Espace Economique Européen (31 pays) : les 28 pays de l’Union européenne, plus l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège


EPC

European Payments Council Sa mission principale est la conception des futurs moyens de paiement paneuropéens


Espace SEPA

Comprend les 31 de l’EEE, la Suisse et Monaco


Eurosystème

Regroupe la Banque Centrale Européenne et les Banques Centrales des pays de l’Union Européenne ayant adopté l’euro


Framework

Cadre reprenant des principes de haut niveau. Au niveau de l'EPC, on parle de framework pour les cartes et la monnaie fiduciaire.


IBAN

International Bank Account Number.
Associé au BIC (Bank Identifier Code), il va remplacer le RIB pour identifier un compte bancaire. L’IBAN en France comporte 27 caractères et se compose du code pays, de la Clé de contrôle et de l’Identifiant national du compte.


ICS

Identifiant Créancier SEPA
Référence attribuée au créancier pour émettre ses prélèvements dans toute la zone SEPA


Libellé de l’opération

Il sert de support de qualification du virement et pourra être désormais composé de 140 caractères. Il devra être transféré dans son intégralité depuis l’émetteur jusqu’au bénéficiaire du virement (situation identique pour le SDD pour une opération entre un créancier et un débiteur).


Mandat de Prélèvement SEPA

Le créancier doit faire signer à débiteur un mandat de prélèvement SEPA qui autorise à la fois le créancier à présenter des prélèvements et la banque du débiteur à les régler.


NNE

Numéro National d'Emetteur
Numéro attribué au créancier pour émettre ses prélèvements en France. Il est remplacé par l’ICS


Payeur / Payé

Afin d’harmoniser les termes pour tous les instruments, on parle de payeur et de payé plutôt que de donneur d’ordre et bénéficiaire.


PSD ou DSP

Directive sur les Services de Paiement


Reachability

Accessibilité : fait de pouvoir atteindre n’importe quel compte de n’importe quelle banque pour effectuer des virements et/ou des prélèvements.


Règlement n° 260/2012

Le règlement n° 260/2012 fixe des exigences techniques pour les virements et les prélèvements en Euro ainsi que les dates butoir de la fin de la migration SEPA.


Rulebook ou recueil de règles

Il décrit les règles de fonctionnement des Virements SEPA et Prélèvements SEPA.


RUM

Référence Unique de Mandat. Chaque mandat est identifié par une Référence Unique de Mandat (RUM) librement déterminée par le créancier. Elle doit être communiquée au débiteur par le créancier avant l’émission de tout prélèvement.


SCF

SEPA Cards Framework
Le cadre régissant les transactions par carte en Europe édicte des principes de haut niveau portant sur le rôle et les responsabilités des banques et des réseaux cartes pour construire l’Europe des cartes de paiement.


Scheme

Ce terme peut avoir plusieurs significations :

  • "card scheme" : système carte comme Visa ou Mastercard, par exemple
  • "SEPA scheme" : il s'agit alors du virement et du prélèvement SEPA, dont les spécifications sont définies par l'EPC.
    Le "scheme" est matérialisé par un recueil de règles ("rulebook").

SCT

SEPA Credit Transfer ou Virement SEPA


SDD

SEPA Debit Direct ou Prélèvement SEPA. Futur prélèvement européen amené à remplacer les prélèvements actuels.


SEPA compliant

Conforme aux règles SEPA


SEPA

Single Euro Payments Area - Espace unique de paiements en Euro

Ce Site utilise des Cookies

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des offres ciblées adaptées à vos centres d'intérêts. Pour gérer et modifier ces paramètres, cliquez ici.